Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Députation de la Côte-d'Or, (Corps de la)

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Subsistances militaires.

Cote : L 1757

Période : 1793 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1793

Cote : L 376

Période : 1793 - 1793

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Mort de Mirabeau, 1791. « Procès-verbaux de l'ouverture et de l'embaumement du corps de M. de Mirabeau l'aîné… », 4 avril ; – discours pr...

Cote : L 346

Période : 1791 - 1791

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Emprunt forcé de l'an IV (loi du 19 frimaire an IV).

Cote : L 873

Période : 1795 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Affaires générales et collectives : armement, fortifications, 1791-an VII. – Accusé de réception, par le Ministre de l'intérieur, d'un ar...

Cote : L 1040

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Représentants en mission dans la Côte-d'Or, an II. Lettres d'envoi par le représentant Bernard, pour distribution aux municipalités, comi...

Cote : L 1614

Période : 1793 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Affaires spéciales.

Cote : L 447

Période : 1793 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Emprunt forcé d'un milliard (décrets des 20 mai, 22 juin et 3 septembre 1793).

Cote : L 872

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Artillerie.

Cote : L 1017

Période : 1792 - 1793

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Non spéciale ou étrangère au district.

Cote : L 2013

Période : 1793 - 1795

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Députation de la Côte-d'Or, (Corps de la)

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