Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chenelon, Philibert

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1546-1549

Cote : 4 E 2/296

Période : 1546 - 1549

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
1550-1551

Cote : 4 E 2/288

Période : 1550 - 1551

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
1552-1555

Cote : 4 E 2/305

Période : 1552 - 1555

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
1556-1562

Cote : 4 E 2/295

Période : 1556 - 1562

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
1563-1569

Cote : 4 E 2/304

Période : 1563 - 1569

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
1551-1556

Cote : CART. 88

Période : 1551 - 1556

Fonds : Versement de la Chambre des notaires. Études dans et hors Dijon ; Actes passés pour les institutions (4 E 2),
Protocole de Morel, le Muet, Chenelon et Changenet Jean

Cote : CART. 89

Période : 1546 - 1589

Fonds : Ancien fonds des notaires de la Côte-d'Or (Série E)
1551-1556

Cote : E 2216

Période : 1551 - 1556

Fonds : Ancien fonds des notaires de la Côte-d'Or (Série E)
1556-1570

Cote : CART. 88-2

Période : 1556 - 1570

Fonds : Ancien fonds des notaires de la Côte-d'Or (Série E)

Chenelon, Philibert

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