Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gros (directeur des travaux communaux)

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Projet d'agrandissement du cimetière - Acquisition des terrains : plan des lieux / dressé par le directeur des travaux communaux soussigné, ...

Cote : 2 O 73/4/1

Période : 1932 - 1932

Fonds : Cers - Dossiers d'administration communale (1816-1946)
Établissement de caniveaux dans la rue du Tour de Ronde : plan général / dressé par le directeur des travaux communaux soussigné, [Gros]. – ...

Cote : 2 O 73/6/1

Période : 1928 - 1929

Fonds : Cers - Dossiers d'administration communale (1816-1946)
Établissement de caniveaux dans la rue du Tour de Ronde : plan et profil de la rue / dressé par le directeur des travaux communaux, soussign...

Cote : 2 O 73/6/2

Période : 1928 - 1929

Fonds : Cers - Dossiers d'administration communale (1816-1946)
École maternelle. Création d'une classe supplémentaire : plans et coupes / dressé par le directeur des travaux communaux soussigné, [Gros] ;...

Cote : 2 O 336/11/1

Période : 1929 - 1930

Fonds : Villeneuve-lès-Béziers - Dossiers d'administration communale (an XII-1942)
Agrandissement des écoles communales de garçons : plans et coupes / dressé par le directeur des travaux communaux soussigné, [Gros] ; complé...

Cote : 2 O 336/11/2

Période : 1929 - 1930

Fonds : Villeneuve-lès-Béziers - Dossiers d'administration communale (an XII-1942)
Grosses réparations à exécuter au groupe scolaire, agrandissement des locaux [d'habitation] : plans (rez-de-chaussée, 1er étage) / dressé pa...

Cote : 2 O 140/4/1

Période : 1926 - 1926

Fonds : Lignan-sur-Orb - Dossiers d'administration communale (1819-1939)
Grosses réparations à exécuter au groupe scolaire, agrandissement des locaux [d'habitation] : façade principale, façade latérale, coupe tran...

Cote : 2 O 140/4/3

Période : 1926 - 1926

Fonds : Lignan-sur-Orb - Dossiers d'administration communale (1819-1939)
Établissement de caniveaux pavés dans la rue Cèbe Alban : plan des lieux / dressé par le directeur des travaux communaux soussigné : [Gros]....

Cote : 2 O 84/15/1

Période : 1932 - 1933

Fonds : Corneilhan - Dossiers d'administration communale ( an XIII-1948)
Établissement de caniveaux pavés dans la rue Cèbe Alban : plan des lieux / dressé par le directeur des travaux communaux soussigné : [Gros]....

Cote : 2 O 84/15/2

Période : 1928 - 1929

Fonds : Corneilhan - Dossiers d'administration communale ( an XIII-1948)
Travaux d'assainissement. Établissement de caniveaux couverts et suppression d'un cassis dans l'avenue Gaston Vabre : dessins des ouvrages (...

Cote : 2 O 84/15/3

Période : 1928 - 1929

Fonds : Corneilhan - Dossiers d'administration communale ( an XIII-1948)

Gros (directeur des travaux communaux)

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