Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marty, Adrien (architecte / directeur des travaux communaux)

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Projet d'assainissement dans la rue du cimetière et dans le lit du ruisseau de Merdanson : dessins des ouvrages d'art (coupe transversale du...

Cote : 2 O 94/16/2

Période : 1936 - 1937

Fonds : Espondeilhan - Dossiers d'administration communale (1843-1941)
Projet de construction d'un préau (ancien presbytère) : plan des lieux, plan du préau projeté - charpente, plan de la toiture / dressé par l...

Cote : 2 O 92/13-1

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cruzy - Dossiers d'administration communale (1809-1941)
Projet de construction d'un préau (ancien presbytère) : élévation, coupe a, coupe b, coupe c / dressé par l'architecte soussigné, [A. Marty]...

Cote : 2 O 92/13/2

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cruzy - Dossiers d'administration communale (1809-1941)
Travaux d'assainissement. Projet de construction de caniveaux maçonnés - 1) dans la ruisseau de la Condamine, 2) dans le ruisseau du Verdans...

Cote : 2 O 94/16/1

Période : 1914 - 1914

Fonds : Espondeilhan - Dossiers d'administration communale (1843-1941)
Plan du cimetière actuel et de son agrandissement, coupe suivant AB, coupe suivant DC / dressé par le directeur des travaux soussigné, [A. M...

Cote : 2 O 94/11/1

Période : 1877 - 1879

Fonds : Espondeilhan - Dossiers d'administration communale (1843-1941)
Projet de réfection d'une partie du mur du cimetière communal : plan, coupe AB / dressé par l'architecte soussigné, [A. Marty]. – Béziers, 1...

Cote : 2 O 94/11/2

Période : 1922 - 1923

Fonds : Espondeilhan - Dossiers d'administration communale (1843-1941)
Agrandissement du cimetière : plan spécial portant délimitation des zones de concessions (plan du cimetière actuel et de son agrandissement)...

Cote : 2 O 94/12/1

Période : 1877 - 1879

Fonds : Espondeilhan - Dossiers d'administration communale (1843-1941)

Marty, Adrien (architecte / directeur des travaux communaux)

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