Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paul, S. (ingénieur des Arts et Manufactures)

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Adduction d'eau, n° 2, 1er lot - Lavoir de Frontignan (lavoir municipal de 56 places) : plan-coupe, coupe longitudinale, coupe transversale,...

Cote : 2 O 108/17/4

Période : 1925 - 1925

Fonds : Frontignan - Dossiers d'administration communale (an X-1946)
Adduction d'eau, n° 4, 1er lot - Usine élévatoire ([salle des machines de relevage]) : plan, façade longitudinale, façade côté sud / dressé ...

Cote : 2 O 108/17/2

Période : 1925 - 1928

Fonds : Frontignan - Dossiers d'administration communale (an X-1946)
Adduction d'eau, n° 3, 1er lot - Lavoir de 12 places de La Peyrade : plan, vue de côté, vue de face, coupe AB, coupe CD / dressé par les ing...

Cote : 2 O 108/17/3

Période : 1925 - 1928

Fonds : Frontignan - Dossiers d'administration communale (an X-1946)
Adduction d'eau, n° 5, 1er lot - Logement des mécaniciens : plan du rez-de-chaussée, plan du 1er étage, coupe longitudinale AB, coupe transv...

Cote : 2 O 108/17/1

Période : 1925 - 1928

Fonds : Frontignan - Dossiers d'administration communale (an X-1946)
Assainissement, pièce n° [5] : plan général présenté par les ingénieurs des Arts et Manufactures soussignés pour être annexé au marché de gr...

Cote : 2 O 108/20/1

Période : 1931 - 1931

Fonds : Frontignan - Dossiers d'administration communale (an X-1946)
Travaux de première urgence. Assainissement de la Peyrade : plan d'ensemble / dressé par l' [les] ingénieur[s] des Arts et Manufactures, [E....

Cote : 2 O 108/21/2

Période : 1931 - 1935

Fonds : Frontignan - Dossiers d'administration communale (an X-1946)

Paul, S. (ingénieur des Arts et Manufactures)

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