Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comité inter-mouvements auprès des évacués (France)

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Cote : DV/281/1-3

Fonds : Etats des inventaires de la collection Activités scientifiques de la BDIC
Mouvements divers : Union des écrivains , Mouvement inde´pendant des auberges de jeunesse , Mouvement Sciences et Services, Mouvement pour l...

Période : 1968 - 1980

Fonds : Répertoire numérique du fonds Claude Durand et Michelle Durand
Papiers personnels de Monique Hervo 1947-2010

Cote : ARC 3019 / 1

Période : 1947 - 2010

Fonds : Le monde contemporain
Cimade - Comité inter-mouvements auprès des évacués

Cote : DM2312A01-DM2312A20

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Se raccomoder : exposition du 8 novembre au 2 décembre 2012 à Confluences [série de 5 planches recto-verso réunies en livret]

Cote : DM2312A01

Période : 2012 - 2012

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
En 2009 30 000 expulsés en France : derrière les chiffres se brisent les destins

Cote : DM2312A02

Période : 2009 - 2009

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Cote : DM2312A03

Période : 2009 - 2009

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Migrant' Scène : fesitval culturel sur les migrations

Cote : DM2312A04

Période : 2008 - 2008

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Migrant' Scène : fesitval culturel sur les migrations

Cote : DM2312A05

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Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
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Cote : DM2312A06

Période : 2010 - 2010

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989

Comité inter-mouvements auprès des évacués (France)

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