Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Graville, Louis de (1438?-1516)

Source :

Wikidata : Louis Malet de Graville

Autres ressources :

data.bnf.fr : Louis Malet de Graville (1438-1516)

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1499, 8 novembre. Déclaration par Louis [Malet], seigneur de Graville, chambellan du Roi, amiral de France, selon laquelle il donne pouvoir ...

Cote : MC/ET/VIII/7

Période : 1499 - 1499

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
1499, 11 novembre. Quittance donnée par Jean Bourgine, bourgeois de Paris, à Lyon de Saint-Martin, notaire et secrétaire du Roi, élu de Pari...

Cote : MC/ET/VIII/7

Période : 1499 - 1499

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Accord au sujet d'une succession concernant Loys DUSOUCHAY, secrétaire et argentier de Loys de GRAVILLE, amiral de France.

Cote : MC/ET/VIII/8

Période : 1504 - 1504

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
1484 (n. st.), 9 février. Vente par Robert Chupin, boulanger de Monseigneur de Graville, Pierre Chupin, tisserand en linge demeurant à Orly,...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1484 - 1484

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)

Graville, Louis de (1438?-1516)

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