Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grouches, Madeleine de (15..-1629?)

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Impositions seigneuriales : baux à cens, cueilloirs pour les terres champartées.

Cote : 4 J 86

Période : 1507 - 1789

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Inventaires : terriers, listes des aveux rendus, notes.

Cote : 4 J 88

Période : 1636 - 1759

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Impositions seigneuriales : listes des champarts dus, relevés à partir des aveux des terres dépendant de la seigneurie, correspondance.

Cote : 4 J 89

Période : 1751 - 1784

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Fief de la Tour de Chaussy : baux à cens et à ferme, aveux.

Cote : 4 J 92

Période : 1453 - 1733

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Fief des Villettes : terrier, aveux, baux à cens.

Cote : 4 J 93

Période : 1505 - 1617

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1321-1571

Cote : 4 J 82

Période : 1321 - 1571

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1571-1597

Cote : 4 J 83

Période : 1571 - 1597

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Fief de Saint-Ansbert.

Cote : 4 J 88 - 91

Période : 1592 - 1784

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Baux.

Cote : 4 J 90

Période : 1592 - 1765

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Fief de Boucagny : terrier, cueilloir des rentes, baux à cens, mémoires relatifs à la forêt de Fontainecloche.

Cote : 4 J 94

Période : 1511 - 1783

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)

Grouches, Madeleine de (15..-1629?)

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