Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delilia, Jean-Claude (actif en 1653-1693)

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DELILIA Jean-Claude, notaire à Montréal

Cote : 3 E 5570-5572

Période : 1653 - 1693

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5570-5572

Période : 1653 - 1693

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
12 juin 1653-2 juillet 1660 et 24 octobre 1663-31 mars 1665 et 14 septembre 1670-19 mars 1671

Cote : 3 E 5570

Période : 1653 - 1671

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
14 septembre 1670-19 mars 1671 et 26 octobre 1674-25 août 1675

Cote : 3 E 5571

Période : 1670 - 1675

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
26 août 1687-31 octobre 1687 et 25 février 1692-30 octobre 1693

Cote : 3 E 5572

Période : 1687 - 1693

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Delilia, Jean-Claude (actif en 1653-1693)

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