Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Frémont, Géneviève de (1659?-1727)

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Rétrocession par René de Gogué, écuyer, seigneur de Saint-Jean, demeurant rue des Saints-Pères, agissant comme tuteur de Louis, duc de Saint...

Cote : MC/ET/LVII/197

Période : 1698 - 1698

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II LEROY, 30 décembre 1692 - 22 avril 1720 (étude LVII)
Rétrocession par Louis, duc de Saint-Simon, et par Marie-Gabrielle de Durfort de Lorge, duchesse de Saint-Simon, à Guy de Durfort, maréchal ...

Cote : MC/ET/LVII/194

Période : 1698 - 1698

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II LEROY, 30 décembre 1692 - 22 avril 1720 (étude LVII)
Quittance donnée par Louis, duc de Saint-Simon, et par Marie-Gabrielle de Durfort de Lorge, duchesse de Saint-Simon, à Guy de Durfort, maréc...

Cote : MC/ET/LVII/194

Période : 1698 - 1698

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II LEROY, 30 décembre 1692 - 22 avril 1720 (étude LVII)
Vente par Louis, duc de Saint-Simon, et par Marie-Gabrielle de Durfort de Lorge, à Marie Bonneau de Rubelles, veuve de Charles Fortin de La ...

Cote : MC/ET/LVII/190

Période : 1697 - 1697

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II LEROY, 30 décembre 1692 - 22 avril 1720 (étude LVII)
Consentement par Guy de Durfort, chevalier des ordres du Roi, maréchal de France, et par Geneviève de Frémont, sa femme, demeurant en leur h...

Cote : MC/ET/XCI/506

Période : 1695 - 1695

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CARNOT, 30 décembre 1667 - octobre 1710 (étude XCI)

Frémont, Géneviève de (1659?-1727)

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