Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaillant, Philibert (actif en 1690-1731)

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1702-1704

Cote : 3 E 2183

Période : 1702 - 1704

Fonds : Versement de Maître Michel CORDIER notaire à Pont-de-Veyle
1705-1708

Cote : 3 E 2184

Période : 1705 - 1708

Fonds : Versement de Maître Michel CORDIER notaire à Pont-de-Veyle
1703-1731

Cote : 3 E 2189

Période : 1703 - 1731

Fonds : Versement de Maître Michel CORDIER notaire à Pont-de-Veyle
1695

Cote : 3 E 2179

Période : 1695 - 1695

Fonds : Versement de Maître Michel CORDIER notaire à Pont-de-Veyle
1709-1711

Cote : 3 E 2185

Période : 1709 - 1711

Fonds : Versement de Maître Michel CORDIER notaire à Pont-de-Veyle
1720-1727

Cote : 3 E 2187

Période : 1720 - 1727

Fonds : Versement de Maître Michel CORDIER notaire à Pont-de-Veyle
VAILLANT Philibert, notaire à Replonges

Cote : 3 E 2178-2189

Période : 1690 - 1731

Fonds : Versement de Maître Michel CORDIER notaire à Pont-de-Veyle
Minutes

Cote : 3 E 2178-2189

Période : 1690 - 1731

Fonds : Versement de Maître Michel CORDIER notaire à Pont-de-Veyle
1690-1702

Cote : 3 E 2188

Période : 1690 - 1702

Fonds : Versement de Maître Michel CORDIER notaire à Pont-de-Veyle
1690-1691

Cote : 3 E 2178

Période : 1690 - 1691

Fonds : Versement de Maître Michel CORDIER notaire à Pont-de-Veyle

Vaillant, Philibert (actif en 1690-1731)

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