Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villiet, Jean-Jacques (actif en 1700-1738)

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Minutes

Cote : 3 E 17174-17183

Période : 1700 - 1738

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1713-1714

Cote : 3 E 17177

Période : 1713 - 1714

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1715-1716

Cote : 3 E 17178

Période : 1715 - 1716

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1730-9 décembre 1738

Cote : 3 E 17183

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
VILLIET Jean-Jacques, notaire à Gex

Cote : 3 E 30702

Période : 1703 - 1703

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
Minutes

Cote : 3 E 30702

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
VILLIET Jean-Jacques, notaire à Gex

Cote : 3 E 17174-17183

Période : 1700 - 1738

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
28 novembre 1700-1706

Cote : 3 E 17174

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1707-9 janvier 1710

Cote : 3 E 17175

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1710-1712

Cote : 3 E 17176

Période : 1710 - 1712

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde

Villiet, Jean-Jacques (actif en 1700-1738)

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