Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Piquet, Anselme Marie (actif en 1728-1756)

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Répertoire

Cote : 3 E 29420

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
1748-25 janvier 1756

Cote : 3 E 29429

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
PIQUET Anselme Marie, notaire à Cuisiat

Cote : 3 E 29420-29429

Période : 1728 - 1756

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
26 octobre 1728-24 novembre 1732

Cote : 3 E 29421

Période : 1728 - 1732

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
1733-1734

Cote : 3 E 29422

Période : 1733 - 1734

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
14 juillet-28 janvier 1745

Cote : 3 E 29427

Période : 1745 - 1745

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
Minutes

Cote : 3 E 29421-29429

Période : 1728 - 1756

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
1735-1737

Cote : 3 E 29423

Période : 1735 - 1737

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
1738-1739

Cote : 3 E 29424

Période : 1738 - 1739

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
1740-1742

Cote : 3 E 29425

Période : 1740 - 1742

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort

Piquet, Anselme Marie (actif en 1728-1756)

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