Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Murillon, Joseph (actif en 1738-1775)

Affiner votre recherche :

78 contenus liés

MURILLON Joseph, notaire à Thoissey

Cote : 3 E 10078-10152

Période : 1738 - 1775

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1742

Cote : 3 E 10081

Période : 1742 - 1742

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1743

Cote : 3 E 10082

Période : 1743 - 1743

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1er octobre-31 décembre 1748

Cote : 3 E 10092

Période : 1748 - 1748

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1er avril-30 juin 1749

Cote : 3 E 10094

Période : 1749 - 1749

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
janvier-avril 1751

Cote : 3 E 10099

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
mai-septembre 1752

Cote : 3 E 10103

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1er octobre-31 décembre 1752

Cote : 3 E 10104

Période : 1752 - 1752

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
1er janvier-30 juin 1755

Cote : 3 E 10109

Période : 1755 - 1755

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
juillet-octobre 1759

Cote : 3 E 10118

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie

Murillon, Joseph (actif en 1738-1775)

78 contenus liés

Liens