Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaffanel, Jean-Baptiste (actif en 1766-1781)

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1er janvier-30 juin 1766

Cote : 3 E 22223

Période : 1766 - 1766

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
1er janvier-30 juin 1767

Cote : 3 E 22225

Période : 1767 - 1767

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
1er janvier-30 juin 1771

Cote : 3 E 22231

Période : 1771 - 1771

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
1er juillet-31 décembre 1772

Cote : 3 E 22234

Période : 1772 - 1772

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
1er janvier-30 juin 1774

Cote : 3 E 22237

Période : 1774 - 1774

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
1777

Cote : 3 E 22243

Période : 1777 - 1777

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
1er janvier-30 juin 1779

Cote : 3 E 22246

Période : 1779 - 1779

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
CHAFFANEL Jean-Baptiste, notaire à Lent

Cote : 3 E 31184

Période : 1766 - 1781

Fonds : Versement de Maître Dominique MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
1er juillet-31 décembre 1766

Cote : 3 E 22224

Période : 1766 - 1766

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
1er juillet-31 décembre 1767

Cote : 3 E 22226

Période : 1767 - 1767

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse

Chaffanel, Jean-Baptiste (actif en 1766-1781)

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