Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duproz, Jean-François (actif en 1768-1779)

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5 août 1776-1er décembre 1778

Cote : 3 E 17236

Période : 1776 - 1778

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
4 avril 1768-9 avril 1773

Cote : 3 E 17234

Période : 1768 - 1773

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
DUPROZ Jean-François, notaire à Farges puis Collonges (1776)

Cote : 3 E 17234-17238

Période : 1768 - 1779

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
Minutes

Cote : 3 E 17234-17238

Période : 1768 - 1779

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
Testaments

Cote : 3 E 17238

Période : 1768 - 1779

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
6 mai 1773-7 juillet 1776

Cote : 3 E 17235

Période : 1773 - 1776

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
4 décembre 1778-10 octobre 1779

Cote : 3 E 17237

Période : 1778 - 1779

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde

Duproz, Jean-François (actif en 1768-1779)

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