Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clerc, François-Joseph (actif en 1771-1779)

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CLERC François-Joseph, notaire à Nantua

Cote : 3 E 4966-4970

Période : 1771 - 1779

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
Minutes

Cote : 3 E 4966-4970

Période : 1771 - 1779

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
20 mars-8 avril 1771, 1772, 17-27 septembre 1774

Cote : 3 E 4966

Période : 1771 - 1774

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
23 décembre 1775-12 janvier 1777

Cote : 3 E 4967

Période : 1775 - 1777

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
13 janvier 1777-4 janvier 1778

Cote : 3 E 4968

Période : 1777 - 1778

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
4 janvier-19 décembre 1778

Cote : 3 E 4969

Période : 1778 - 1778

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)
19 décembre 1778-28 décembre 1779

Cote : 3 E 4970

Période : 1778 - 1779

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Neyron)

Clerc, François-Joseph (actif en 1771-1779)

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