Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Goyffon, Jean-Baptiste (actif en 1774-1816)

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GOYFFON Jean-Baptiste, notaire à Saint-Martin-du-Fresne

Cote : 3 E 5466-5475, 5478-5480

Période : 1774 - 1816

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Répertoire

Cote : 3 E 5480

Période : 1774 - 1815

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5466-5475, 5478-5479

Période : 1776 - 1816

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
14 octobre 1776-27 août 1780

Cote : 3 E 5466

Période : 1776 - 1780

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1781-23 janvier 1786

Cote : 3 E 5467

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
25 janvier 1786-11 janvier 1791

Cote : 3 E 5468

Période : 1786 - 1791

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1791

Cote : 3 E 5469

Période : 1791 - 1791

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1792

Cote : 3 E 5470

Période : 1792 - 1792

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1793

Cote : 3 E 5471

Période : 1793 - 1793

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
an II-an III

Cote : 3 E 5472

Période : 1793 - 1795

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Goyffon, Jean-Baptiste (actif en 1774-1816)

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