Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jacob, Claude-Henri (actif en 1789-1816)

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an III-an VI

Cote : 3 E 13614

Période : 1794 - 1798

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
an XI-an XII

Cote : 3 E 13616

Période : 1802 - 1804

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
JACOB Claude-Henri, notaire à Oyonnax puis Martignat

Cote : 3 E 13613-13621

Période : 1789 - 1816

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
Répertoire

Cote : 3 E 13621

Période : 1789 - 1816

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
1810-1812

Cote : 3 E 13618

Période : 1810 - 1812

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
Minutes

Cote : 3 E 13613-13620

Période : 1789 - 1816

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
26 décembre 1789-an II

Cote : 3 E 13613

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
an VII-an X

Cote : 3 E 13615

Période : 1798 - 1802

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
an XIII-1809

Cote : 3 E 13617

Période : 1804 - 1809

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax
1813-1814

Cote : 3 E 13619

Période : 1813 - 1814

Fonds : Versement de Maître Bernard NALLET, notaire à Oyonnax

Jacob, Claude-Henri (actif en 1789-1816)

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