Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Decroso, Joseph Marie Auguste (actif en 1815-1834)

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DECROSO Joseph Marie Auguste, notaire à Pont-d'Ain

Cote : 3 E 32106-32135

Période : 1817 - 1834

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
Répertoire

Cote : 3 E 32106

Période : 1817 - 1834

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1er janvier-30 juin 1820

Cote : 3 E 32113

Période : 1820 - 1820

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1823

Cote : 3 E 32117

Période : 1823 - 1823

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1er juillet-31 décembre 1825

Cote : 3 E 32120

Période : 1825 - 1825

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1er juillet-31 décembre 1827

Cote : 3 E 32124

Période : 1827 - 1827

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1er janvier-30 juin 1829

Cote : 3 E 32126

Période : 1829 - 1829

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1er juillet-31 décembre 1829

Cote : 3 E 32127

Période : 1829 - 1829

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
1831

Cote : 3 E 32130

Période : 1831 - 1831

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN, notaire à Pont-d'Ain
DECROSO Joseph-Marie, notaire à Pont-d'Ain

Cote : 3 E 3096-3097

Période : 1815 - 1816

Fonds : Versement de Maître Paul MAGNIN notaire à Pont-d'Ain

Decroso, Joseph Marie Auguste (actif en 1815-1834)

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