Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hugon, Jean Baptiste (actif en 1827-1837)

Affiner votre recherche :

43 contenus liés

HUGON Jean-Baptiste, notaire à Bourg-en-Bresse

Cote : 3 E 22431-22457

Période : 1829 - 1837

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
janvier-avril 1831

Cote : 3 E 22436

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
mai-août 1832

Cote : 3 E 22440

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
mai-septembre 1833

Cote : 3 E 22443

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
septembre-décembre 1835

Cote : 3 E 22451

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
janvier-avril 1836

Cote : 3 E 22452

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
mai-septembre 1836

Cote : 3 E 22453

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
mai-août 1837

Cote : 3 E 22456

Fonds : Versement de Maître Jean MUGNIER, notaire à Bourg-en-Bresse
1827-1829

Cote : 3 E 25624

Période : 1827 - 1829

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
7 avril-31 décembre 1827

Cote : 3 E 25622

Période : 1827 - 1827

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu

Hugon, Jean Baptiste (actif en 1827-1837)

43 contenus liés

Liens