Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rossand, Charles Henri (actif en 1852-1884)

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ROSSAND Charles Henri, notaire à Mornay

Cote : 3 E 4045-4052

Période : 1852 - 1884

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
Minutes

Cote : 3 E 4045-4052

Période : 1852 - 1884

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
13 mai 1852-1853

Cote : 3 E 4045

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1854-1856

Cote : 3 E 4046

Période : 1854 - 1856

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1857-1858

Cote : 3 E 4047

Période : 1857 - 1858

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1859-1860

Cote : 3 E 4048

Période : 1859 - 1860

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1861-1862

Cote : 3 E 4049

Période : 1861 - 1862

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1863-1864

Cote : 3 E 4050

Période : 1863 - 1864

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1865-1869

Cote : 3 E 4051

Période : 1865 - 1869

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)
1875-1884

Cote : 3 E 4052

Période : 1875 - 1884

Fonds : Versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua (ancienne étude Collet)

Rossand, Charles Henri (actif en 1852-1884)

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