Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Soupe, Benoît (actif en 1855-1899)

Affiner votre recherche :

107 contenus liés

janvier-juin 1871

Cote : 3 E 36766

Fonds : Versement de Maître Philippe COILLARD, notaire à Pont-de-Vaux
janvier-juin 1872

Cote : 3 E 36768

Fonds : Versement de Maître Philippe COILLARD, notaire à Pont-de-Vaux
juillet-décembre 1874

Cote : 3 E 36773

Fonds : Versement de Maître Philippe COILLARD, notaire à Pont-de-Vaux
juillet-décembre 1875

Cote : 3 E 36775

Fonds : Versement de Maître Philippe COILLARD, notaire à Pont-de-Vaux
5 janvier-mai 1876

Cote : 3 E 36776

Fonds : Versement de Maître Philippe COILLARD, notaire à Pont-de-Vaux
juillet-décembre 1881

Cote : 3 E 36787

Fonds : Versement de Maître Philippe COILLARD, notaire à Pont-de-Vaux
janvier-juin 1882

Cote : 3 E 36788

Fonds : Versement de Maître Philippe COILLARD, notaire à Pont-de-Vaux
juillet-décembre 1882

Cote : 3 E 36789

Fonds : Versement de Maître Philippe COILLARD, notaire à Pont-de-Vaux
5 septembre-décembre 1883

Cote : 3 E 36791

Fonds : Versement de Maître Philippe COILLARD, notaire à Pont-de-Vaux
16 août-30 décembre 1885

Cote : 3 E 36795

Période : 1885 - 1885

Fonds : Versement de Maître Philippe COILLARD, notaire à Pont-de-Vaux

Soupe, Benoît (actif en 1855-1899)

107 contenus liés

Liens