Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lançon, Louis Claude (actif en 1856-1862)

Affiner votre recherche :

15 contenus liés

Répertoire alphabétique

Cote : 3 E 38385

Fonds : Versement de Maître Guy Claude TURC, notaire à Bellegarde-sur-Valserine
LANCON Louis-Claude, notaire à Vanchy

Cote : 3 E 17639-17641

Période : 1856 - 1858

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
LANCON Louis-Claude, notaire à Saint-Genis-Pouilly

Cote : 3 E 30451-30454

Période : 1859 - 1862

Fonds : Versement de Maître Pascal MEYLAN, notaire à Ferney-Voltaire
Minutes

Cote : 3 E 30451-30454

Période : 1859 - 1862

Fonds : Versement de Maître Pascal MEYLAN, notaire à Ferney-Voltaire
21 janvier-30 décembre 1859

Cote : 3 E 30451

Période : 1859 - 1859

Fonds : Versement de Maître Pascal MEYLAN, notaire à Ferney-Voltaire
janvier-23 novembre 1862

Cote : 3 E 30454

Fonds : Versement de Maître Pascal MEYLAN, notaire à Ferney-Voltaire
Minutes

Cote : 3 E 17639-17641

Période : 1856 - 1858

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1858

Cote : 3 E 17641

Période : 1858 - 1858

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
12 janvier 1856

Cote : 3 E 17639

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1857

Cote : 3 E 17640

Période : 1857 - 1857

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde

Lançon, Louis Claude (actif en 1856-1862)

15 contenus liés

Liens