Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Glas, François (actif en 1859-1862)

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GLAS François, notaire à Priay

Cote : 3 E 34055, 34062-34066

Période : 1859 - 1862

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
Répertoires

Cote : 3 E 34055, 34062

Période : 1859 - 1862

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
Répertoire alphabétique

Cote : 3 E 34062

Période : 1859 - 1862

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
Répertoire chronologique

Cote : 3 E 34055

Période : 1859 - 1862

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
Minutes

Cote : 3 E 34063-34066

Période : 1859 - 1862

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
23 janvier-décembre 1859

Cote : 3 E 34063

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
1860

Cote : 3 E 34064

Période : 1860 - 1860

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
1861

Cote : 3 E 34065

Période : 1861 - 1861

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
12 janvier-22 juillet 1862

Cote : 3 E 34066

Période : 1862 - 1862

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay

Glas, François (actif en 1859-1862)

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