Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bardet, Claude (actif en 1863-1900)

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Répertoire

Cote : 3 E 13242

Période : 1872 - 1900

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1874

Cote : 3 E 13201

Période : 1874 - 1874

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1875

Cote : 3 E 13202

Période : 1875 - 1875

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1876

Cote : 3 E 13203

Période : 1876 - 1876

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1878

Cote : 3 E 13205

Période : 1878 - 1878

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1883

Cote : 3 E 13210

Période : 1883 - 1883

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1889

Cote : 3 E 13216

Période : 1889 - 1889

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1890

Cote : 3 E 13217

Période : 1890 - 1890

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
1894

Cote : 3 E 13221

Période : 1894 - 1894

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens
Répertoire alphabétique

Cote : 3 E 16006

Période : 1863 - 1871

Fonds : Sixième versement de Maîtres Jean FAURE et Joseph PUTHOUD, notaire à Montrevel (ancienne étude de Maître GALLON à Marboz)

Bardet, Claude (actif en 1863-1900)

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