Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Berne, Auguste (actif en 1875-1896)

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BERNE Auguste, notaire à Priay

Cote : 3 E 41551-41570

Période : 1881 - 1896

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
1er juillet-31 décembre 1882

Cote : 3 E 41553

Période : 1882 - 1882

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
1887

Cote : 3 E 41561

Période : 1887 - 1887

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
1888

Cote : 3 E 41562

Période : 1888 - 1888

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
1890

Cote : 3 E 41564

Période : 1890 - 1890

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
BERNE Auguste, notaire à Priay

Cote : 3 E 34113-34125

Période : 1875 - 1881

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
30 septembre-31 décembre 1875

Cote : 3 E 34113

Période : 1875 - 1875

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
1er janvier-30 juin 1876

Cote : 3 E 34114

Période : 1876 - 1876

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
5-17 avril 1881

Cote : 3 E 34125

Période : 1881 - 1881

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay
Minutes

Cote : 3 E 34113-34125

Période : 1875 - 1881

Fonds : Versement de Maître Arthur BOUVARD, notaire à Priay

Berne, Auguste (actif en 1875-1896)

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