Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moncorgé, François (actif en 1875-1899)

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MONCORGE François, notaire à Trévoux

Cote : 3 E 35935-36004

Période : 1875 - 1899

Fonds : Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
3 janvier-avril 1876

Cote : 3 E 35937

Fonds : Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
septembre-décembre 1877

Cote : 3 E 35942

Fonds : Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
2 janvier-avril 1879

Cote : 3 E 35946

Fonds : Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
4 janvier-avril 1880

Cote : 3 E 35949

Fonds : Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
2 janvier-avril 1884

Cote : 3 E 35959

Fonds : Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
mai-août 1884

Cote : 3 E 35960

Fonds : Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
juillet-septembre 1886

Cote : 3 E 35967

Fonds : Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
2 janvier-28 juin 1889

Cote : 3 E 35974

Période : 1889 - 1889

Fonds : Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux
2 janvier-30 mars 1892

Cote : 3 E 35982

Période : 1892 - 1892

Fonds : Versement de Maître Jean-Paul GAYOT, notaire à Trévoux

Moncorgé, François (actif en 1875-1899)

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