Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Argoud, Octave (actif en 1878-1882)

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ARGOUD Octave, notaire à Miribel

Cote : 3 E 24322-24328

Période : 1878 - 1882

Fonds : Versement de Maître Emile PELISSON, notaire à Miribel
Minutes

Cote : 3 E 24322-24328

Période : 1878 - 1882

Fonds : Versement de Maître Emile PELISSON, notaire à Miribel
20 octobre 1878-30 juin 1879

Cote : 3 E 24322

Période : 1878 - 1879

Fonds : Versement de Maître Emile PELISSON, notaire à Miribel
1er juillet-31 décembre 1879

Cote : 3 E 24323

Période : 1879 - 1879

Fonds : Versement de Maître Emile PELISSON, notaire à Miribel
1er janvier-30 juin 1880

Cote : 3 E 24324

Période : 1880 - 1880

Fonds : Versement de Maître Emile PELISSON, notaire à Miribel
1er juillet-31 décembre 1880

Cote : 3 E 24325

Période : 1880 - 1880

Fonds : Versement de Maître Emile PELISSON, notaire à Miribel
1881

Cote : 3 E 24326

Période : 1881 - 1881

Fonds : Versement de Maître Emile PELISSON, notaire à Miribel
1er janvier-30 juin 1882

Cote : 3 E 24327

Période : 1882 - 1882

Fonds : Versement de Maître Emile PELISSON, notaire à Miribel
1er juillet-31 décembre 1882

Cote : 3 E 24328

Période : 1882 - 1882

Fonds : Versement de Maître Emile PELISSON, notaire à Miribel

Argoud, Octave (actif en 1878-1882)

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