Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gayet, Eugène Alphonse Firmin (actif en 1890-1923)

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GAYET Eugène Alphonse Firmin, notaire à Seyssel

Cote : 3 E 35438, 35457, 35459-35564

Période : 1890 - 1923

Fonds : Versement de Maître Monique LAFAY, notaire à Seyssel
Répertoires

Cote : 3 E 35438, 35457, 35459

Période : 1890 - 1923

Fonds : Versement de Maître Monique LAFAY, notaire à Seyssel
Répertoire des testaments

Cote : 3 E 35457

Période : 1890 - 1909

Fonds : Versement de Maître Monique LAFAY, notaire à Seyssel
Répertoires chronologiques

Cote : 3 E 35438, 35459

Période : 1890 - 1923

Fonds : Versement de Maître Monique LAFAY, notaire à Seyssel
6 août-29 décembre 1890

Cote : 3 E 35438

Période : 1890 - 1890

Fonds : Versement de Maître Monique LAFAY, notaire à Seyssel
1891-23 août 1923

Cote : 3 E 35459

Fonds : Versement de Maître Monique LAFAY, notaire à Seyssel
Minutes

Cote : 3 E 35460-35564

Période : 1890 - 1923

Fonds : Versement de Maître Monique LAFAY, notaire à Seyssel
6 août-29 décembre 1890

Cote : 3 E 35460

Période : 1890 - 1890

Fonds : Versement de Maître Monique LAFAY, notaire à Seyssel
1er janvier-31 mars 1891

Cote : 3 E 35461

Période : 1891 - 1891

Fonds : Versement de Maître Monique LAFAY, notaire à Seyssel
1er avril-30 juin 1891

Cote : 3 E 35462

Période : 1891 - 1891

Fonds : Versement de Maître Monique LAFAY, notaire à Seyssel

Gayet, Eugène Alphonse Firmin (actif en 1890-1923)

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