Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vulliaud, Maurice Marie Pierre (actif en 1931-1945)

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VULLIAUD Maurice Marie Pierre, notaire à Virieu-le-Grand

Cote : 3 E 37226-37248

Période : 1931 - 1945

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
Minutes

Cote : 3 E 37226-37248

Période : 1931 - 1945

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
8 novembre-29 décembre 1931

Cote : 3 E 37226

Période : 1931 - 1931

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
janvier-juin 1932

Cote : 3 E 37227

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
juillet-décembre 1932

Cote : 3 E 37228

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
janvier-juin 1933

Cote : 3 E 37229

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
juillet-décembre 1933

Cote : 3 E 37230

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
janvier-juin 1934

Cote : 3 E 37231

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
juillet-décembre 1934

Cote : 3 E 37232

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
janvier-juin 1935

Cote : 3 E 37233

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare

Vulliaud, Maurice Marie Pierre (actif en 1931-1945)

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