Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marchand, Pierre (actif en 1950-1955)

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avril-juin 1950

Cote : 3 E 37261

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
octobre-décembre 1950

Cote : 3 E 37263

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
janvier-mars 1951

Cote : 3 E 37264

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
avril-juin 1951

Cote : 3 E 37265

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
juillet-septembre 1951

Cote : 3 E 37266

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
janvier-mars 1952

Cote : 3 E 37268

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
janvier-mars 1954

Cote : 3 E 37276

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
MARCHAND Pierre, notaire à Virieu-le-Grand

Cote : 3 E 37260-37282

Période : 1950 - 1955

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
Minutes

Cote : 3 E 37260-37282

Période : 1950 - 1955

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
2 février-30 mars 1950

Cote : 3 E 37260

Période : 1950 - 1950

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare

Marchand, Pierre (actif en 1950-1955)

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