Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clive, - (consul général britannique à Munich)

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G31 à G34 - Police française ; presse allemande ; presse française ; propagande allemande

Cote : AJ/9/3817

Période : 1920 - 1925

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)
Fb5 - Séparatisme, dossiers du cabinet

Cote : AJ/9/3795

Période : 1923 - 1927

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)
Fb8 - Enquêtes sur le mouvement séparatiste en Palatinat (suite)

Cote : AJ/9/3799

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)
Fb2 - Gouvernement autonome (suite), mouvements divers, campagne allemande contre le séparatisme

Cote : AJ/9/3791

Période : 1921 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)
Fb4 - District de Spire (suite)

Cote : AJ/9/3793

Période : 1920 - 1925

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)
Fb9 - Enquêtes sur le mouvement séparatiste en Palatinat

Cote : AJ/9/3798

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)
Dossiers Séparatisme I à XXI et Palatinat I-II

Cote : AJ/9/3862

Période : 1920 - 1930

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)

Clive, - (consul général britannique à Munich)

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