Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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1)- Courrier DAGF | - Cahier d'enregistrement du courrier départ : 1994-1997 | - Chronos : 03 1995 - 02 1997.

Cote : 20020466/1

Période : 1995 - 1997

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
2)- Procès - Verbaux des comités techniques paritaires - CTP

Cote : 20020466/1-20020466/2

Période : 1983 - 1997

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
Sans titre

Cote : 20020466/1

Période : 1983 - 1997

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: CTP de la DAP | 22 décembre 1983, | 20 décembre 1984, | 18 février - 02 septembre 1986, | 17 juin - 21 décembre 1987, | 28 juin - 02 novem...

Période : 1983 - 1996

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: CTP du CNAP | 23 décembre 1983, | 13 juillet - 18 octobre 1984, | 17 janvier - 28 juin 19985, | 20 novembre 1986, | 18 novembre 1987, | 28...

Période : 1983 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
Sans titre

Cote : 20020466/2

Période : 1983 - 1997

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: CTP des EN AD - ENAP | 03 juillet - 12 décembre 1989, | 11 juin - 10 décembre 1990, | 11 juillet - 04 décembre 1991, | 08 juillet - 08 déc...

Période : 1989 - 1996

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: CTP du mobilier national | 28 juin - 11 novembre 1990, | 23 mai 1991, | 15 avril - 01 décembre 1992, | 24 juin 1994.

Période : 1990 - 1994

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: CTP de ma manufacture nationale de Sèvres | 13 juin - 19 décembre 1991

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
3)- Procès - Verbaux des commissions administratives paritaires - CAP

Cote : 20020466/2-20020466/3

Période : 1983 - 1997

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...

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