Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Planche, Adam de

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Contrat de mariage entre Thomas de Morelly, écuyer, sieur de Bouchillière et de Choisy, grand rue Vaugirard, et Gabrielle de La Planche, fil...

Cote : MC/ET/I/75

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Inventaire après décès de Adam de La Planche, écuyer, sieur de Mortières, avocat en la cour de Parlement, rue des Fossoyeurs.

Cote : MC/ET/I/79

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Inventaire après décès de maître Adam de La Planche, écuyer, sieur de Moilières, avocat en la cour de Parlement, et de sa femme, Geneviève G...

Cote : MC/ET/I/81

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Procuration, DE LA PLANCHE, Marie, fille majeure. [Mathieu et Adam, sieur de Coco]

Cote : MC/ET/I/119

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Procuration, DE LA PLANCHE, Jacques, sieur de Mortières. [Adam, son cousin, sieur de Coco]

Cote : MC/ET/I/121

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Reconnaissance, DE LA PLANCHE, Adam,Sieur de Coco, et Judith, [veuve de Daniel Ménagier, Gabrielle, Elie, Marie].

Cote : MC/ET/I/122

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Constitution, DE LA PLANCHE, Adam, Sieur de Coco.

Cote : MC/ET/I/122

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Reconnaissance, DE LA PLANCHE, Marie et Adam.

Cote : MC/ET/I/122

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Donnation, DE LA PLANCHE, Marie et Adam.

Cote : MC/ET/I/122

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Bail, DE LA PLANCHE, Adam, Sieur de Coco.

Cote : MC/ET/I/122

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)

La Planche, Adam de

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