Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ADAM, Henri.

9 contenus liés

ABADIE, Georgette Louise | ABAFOUR, Louisette | ABBES, Georges | ABIET, [lacune] | ABRY, Nicole | ACEZAT, Robert | ACHARD, Jean | ACHARD, Ro...

Cote : 19790122/1

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
ADAM, Henri

Cote : 20220465/32

Période : 1961 - 1961

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de personnalités du monde p...
Adam, Henri

Cote : 11922 X 13 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1914
ADAM, Henri.

Cote : 19771065/1

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
ABELA, Sonia | ADAM, Henri | ANQUEZ, Michel | ARQUIE, Georges | AYMARD, Pierre | BASCOU-BREZSCANE, René | BEAULINCOURT, Xavier De | BLANCHAR...

Cote : 19930353/21

Période : 1978 - 1978

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de...
Inventaire après décès de Henri Adam, marchand mercier, à la requête de Jeanne-Perrine Lecoüe, sa veuve, rue de l'Arbre Sec, n° 30.

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste HERBELIN, 17 juillet 1798 - 6 février 1828 (étude LXX)
PETIT, Maurice | PORTOU, Joseph | PRIEUR, André | REBEILLARD, Henri | REBEYROL, René | QUEMARD, Roger | RICHARD, Marcel | RICHARD, Jean | SA...

Cote : 19990224/45

Période : 1901 - 2000

Fonds : Culture ; Direction Musées de France (XXe siècle)
Adam, Henri

Cote : 4365 X 19 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1925 (juillet à septembre)
ABT, Joseph | ACCIARI, Toussaint | ACHILLE, Charles | ACHOU, Gilbert | ACQUAVIVA, Angelet | ACQUAVIVA, Ange | ACQUAVIVA, Casimir | ACQUAVIVA...

Cote : 19890331/2

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

ADAM, Henri.

9 contenus liés

Liens