Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Troughton, Ernest R. (capitaine) (militaire et fonctionnaire administratif britannique)

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H. W. Appel, Hannover - Demande d'indemnité pour livraison défectueuse

Cote : Dossier 6699

Période : 1921 - 1921

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1921-1922
Service de la douane en gare de Diez - Demande [du général Degoutte] que la visite des bagages soit faite plus rapidement

Cote : Dossier 6715

Période : 1921 - 1921

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1921-1922
Hans Pommer, Barmen - Demande d'appui de la HC

Cote : Dossier 7708

Période : 1930 - 1930

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1921-1922
Rapport du capitaine Troughton sur la situation alimentaire de la zone britannique durant la semaine finissant le 31 juillet 1920

Cote : Dossier 2850

Période : 1920 - 1920

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1920
Rapport du capitaine Troughton sur la situation du ravitaillement en zone britannique pendant la semaine finissant le 7 août 1920

Cote : Dossier 2917

Période : 1920 - 1920

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1920
Rapport N° 13 [du capitaine Troughton] sur les conditions du ravitaillement en TO durant la période du 1er au 15 août 1920

Cote : Dossier 2989

Période : 1920 - 1920

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1920
Rapport du capitaine Troughton sur la situation du ravitaillement en zone britannique durant la semaine terminant le 11 septembre 1920

Cote : Dossier 3270

Période : 1920 - 1920

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1920
Rapport N° 6 du capitaine Troughton, en date du 8 mai 1920, sur la situation du ravitaillement des TO dans la période du 15 au 30 avril 1920

Cote : Dossier 1743

Période : 1920 - 1920

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1920
Rapport N° 3 du capitaine Troughton sur la situation du ravitaillement des TO dans la période du 1er au 16 mars 1920

Cote : Dossier 1175

Période : 1920 - 1920

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1920
Christian Shmitz [Schmitz ?], Düsseldorf - Demande de restitution de marchandises saisies [par les agents des douanes]

Cote : Dossier 6692

Période : 1921 - 1921

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1921-1922

Troughton, Ernest R. (capitaine) (militaire et fonctionnaire administratif britannique)

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