Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Panhard, René Adrien (1834-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

5 août 1864

Date de décès :

16 juillet 1870

Description :

Né le 28 avril 1834 à Saint-Cloud (Seine-et-Oise, aujourd'hui Hauts-de-Seine)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Panhard, René Adrien

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Cote : MC/ET/XIV/916

Période : 1872 - 1872

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
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Période : 1871 - 1871

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
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Période : 1871 - 1871

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
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Cote : MC/ET/XIV/911

Période : 1871 - 1871

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Mainlevée par Marie Louise Henriette Loridan, propriétaire, demeurant à Paris, rue du Faubourg Poissonnière, veuve de René Adrien Panhard, n...

Cote : MC/ET/XIV/916

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Minutes et répertoires du notaire René Adrien PANHARD, 6 août 1864 - 14 juillet 1870 (étude XIV)

Cote : MC/ET/XIV/881 - MC/ET/XIV/905, MC/RE/XIV/18 - MC/RE/XIV/19

Période : 1864 - 1870
Images des répertoires du notaire René Adrien Panhard pour l'étude XIV

Cote : MC/RE/XIV/18 - MC/RE/XIV/19

Période : 1864 - 1870

Panhard, René Adrien (1834-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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