Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes.

77 contenus liés

Mouvements de personnels département/Direction départementale des affaires sanitaires et sociales.

Cote : 1547 W 8

Période : 1987 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du Service des ressources humaines du Conseil général des Hautes-Alpes
Extraits de procès-verbaux : Embrun, Eourres, L'Epine, Esparron, Espinasses, Eygliers, Eyguians, La Fare-en-Champsaur, La Faurie, Forest-Sai...

Cote : 1589 W 7

Période : 1928 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Correspondance avec les administrations (gendarmerie, Direction départementale des actions sanitaires et sociales, Inspection académique, Pr...

Cote : 1343 W 40

Période : 1969 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
Extraits de procès-verbaux : Neffes, Névache, Le Noyer, Orcières, Orpierre, Les Orres, Oze, Pelleautier, Pelvoux, Le Poët, Poligny, Prunière...

Cote : 1589 W 8

Période : 1928 - 1984

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Planification, partenariats : arrêté de nomination et de rémunération des pharmaciens, conventions avec des institutions de santé.

Cote : 1737 W 10

Période : 1975 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du service protection maternelle et infantile de la direction territoriale et transversale de l'action sociale du Con...
Préparation du budget (1989-1991). Travail pour les indirects : états (1989). Direction départementale des affaires sanitaires et sociales :...

Cote : 1244 W 5

Période : 1977 - 1991

Fonds : Bordereau de versement du Conseil général des Hautes-Alpes
- DDASS : réorganisation des services sociaux. - Succession : legs en faveur des pupilles (succession FOOLE) (1976) - Association d'accueil ...

Cote : 1719 W 60

Période : 1967 - 1979

Fonds : Bordereau de versement de la Maison des solidarités de Gap Cézanne du Conseil général des Hautes-Alpes
- Élection des représentants des travailleurs sociaux (1972) - Convention préfecture/mutualité agricole (1970) - Projet de règlement (DDASS)...

Cote : 1719 W 2

Période : 1970 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Maison des solidarités de Gap Cézanne du Conseil général des Hautes-Alpes
- Visite de M. René LENOIR, secrétaire d'État à l'action sociale (7 septembre 1977) - Réorganisation de la DDASS : enquête sur le départemen...

Cote : 1719 W 4

Période : 1970 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Maison des solidarités de Gap Cézanne du Conseil général des Hautes-Alpes
DDASS : budgets et conventions avec des associations du département.

Cote : 1719 W 42

Période : 1970 - 1984

Fonds : Bordereau de versement de la Maison des solidarités de Gap Cézanne du Conseil général des Hautes-Alpes
- Comptes-rendus mini-équipe (1995-1996) - Commission accueil jeune majeur - Projet de budget DDASS (1973) - Règlement départemental de liai...

Cote : 1719 W 1

Période : 1972 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Maison des solidarités de Gap Cézanne du Conseil général des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales. - Hôpital de Gap : fonctionnement, nombre de lits, correspondance, arrêtés.

Cote : 1242 W 65

Période : 1989 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales : inaugurations, expositions.

Cote : 1242 W 66

Période : 1989 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales : courriers divers, association des paralysés de France, visite de Mme Veil à M...

Cote : 1242 W 2

Période : 1993 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales : dossiers d'associations et journées nationales.

Cote : 1242 W 44

Période : 1990 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales : dossiers d'associations et journées nationales.

Cote : 1242 W 45

Période : 1993 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Décentralisation Justice et Direction départementale des affaires sanitaires et sociales.

Cote : 1543 W 18

Période : 1985 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du Service des ressources humaines du Conseil général des Hautes-Alpes
Mouvements de personnels département-Direction départementale des affaires sanitaires et sociales.

Cote : 1543 W 25

Période : 1986 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du Service des ressources humaines du Conseil général des Hautes-Alpes
Commission centrale d'aide sociale

Cote : 1473 W 1-8

Période : 1988 - 2003

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
Décisions individuelles

Cote : 1473 W 1-8

Période : 1988 - 2003

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
De 1988 à 1993.

Cote : 1473 W 1

Période : 1988 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
De 1994 à 1995.

Cote : 1473 W 2

Période : 1994 - 1995

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
De 1996 à 1997.

Cote : 1473 W 3

Période : 1996 - 1997

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
De 1998 à 1999.

Cote : 1473 W 4

Période : 1998 - 1999

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes
2000 .

Cote : 1473 W 5

Période : 1988 - 2003

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hautes-Alpes.

77 contenus liés

Liens