Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR, France)

Source :

Wikidata : Agence nationale de valorisation de la recherche

Autres ressources :

data.bnf.fr : Agence nationale de valorisation de la recherche. France

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Relations entre la CFDT et l'ANVAR (agence pour la valorisation de la recherche)

Cote : CH/8/1216

Période : 1980 - 1984

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Dossier ANVAR, agence nationale de valorisation de la recherche. Ddossier de demande d'aide à la promotion de l'innovation en rapport avec l...

Cote : 189 J 70

Période : 1944 - 2003

Fonds : Fonds Pierre Debeaux
Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Comité d'orientation stratégique (1982-1997)

Cote : 20010194/1-20010194/2

Période : 1982 - 1997
Généralités

Cote : 20010194/1

Période : 1982 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Comité d'orientation stratégique (1982-1997)
A) Constitution et mise en place du COS

Cote : Liasse 1

Période : 1982 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Comité d'orientation stratégique (1982-1997)
. décret n° 95-7 du 3 janvier 1995 relatif au Comité d'Orientation Stratégique

Période : 1982 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Comité d'orientation stratégique (1982-1997)
. Allocution de M. le Premier Ministre pour la mise en place du Comité d'Orientation Stratégique s.d.

Période : 1982 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Comité d'orientation stratégique (1982-1997)
. Allocution de M. François FILLON, ministre de la recherche

Période : 1995 - 1995

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Comité d'orientation stratégique (1982-1997)
. Compte-rendu de la réunion du 10 janvier 1995 par M. CLAVERIE, directeur du département énergie, matières premières, environnement et ress...

Période : 1995 - 1995

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Comité d'orientation stratégique (1982-1997)
. dossier de présentation au Ministre

Période : 1995 - 1995

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Comité d'orientation stratégique (1982-1997)

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