Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mutualité Sociale Agricole des Hautes-Alpes

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-Elections à la Chambre des Métiers : procès-verbal, dossier d'élection (1975). -Elections à la Mutualité Sociale Agricole : recours (1974-1...

Cote : 1232 W 76

Période : 1974 - 1984

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections à la Mutualité Sociale Agricole : candidature des 1er et 2ème collèges (stade communal).

Cote : 1232 W 146

Période : 1984 - 1984

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections à la Mutualité Sociale Agricole : certificats d'affichage des extraits de procès-verbaux du 24 octobre 1984 , procès-verbal du 3èm...

Cote : 1232 W 148

Période : 1962 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Branche maladie

Cote : 1603 W 1-12

Période : 2007 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la Mutualité Sociale Agricole
Prestations en nature.

Cote : 1603 W 1

Période : 2007 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la Mutualité Sociale Agricole
Prestations en nature.

Cote : 1603 W 2

Période : 2007 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la Mutualité Sociale Agricole
Prestations en nature.

Cote : 1603 W 6

Période : 2007 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la Mutualité Sociale Agricole
Prestations en nature.

Cote : 1603 W 9

Période : 2007 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la Mutualité Sociale Agricole
Prestations en nature.

Cote : 1603 W 12

Période : 2007 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la Mutualité Sociale Agricole
Déclarations trimestrielles de ressources Revenu Minimum d'Insertion (RMI).

Cote : 1603 W 14

Période : 2005 - 2005

Fonds : Bordereau de versement de la Mutualité Sociale Agricole

Mutualité Sociale Agricole des Hautes-Alpes

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