Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre national des expositions et concours agricoles (France)

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I. (commission créée par décision interministérielle du 8 décembre 1962) : procès-verbaux (concernant principalement l'examen des projets...

Cote : 19830364/1-19830364/7

Période : 1971 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service des relations internationales ; Sous-direction de la coopération et des a...
1978

Cote : 19830364/3

Période : 1971 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service des relations internationales ; Sous-direction de la coopération et des a...
1981 : déblocage de crédits

Cote : 19830364/7

Période : 1971 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service des relations internationales ; Sous-direction de la coopération et des a...
. Comité technique pour le développement des ventes de produits agricoles et alimentaires près le Conseil supérieur des exportations agricol...

Cote : 19920469/1-19920469/9

Période : 1962 - 1987

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service des relations internationales ; Sous-direction de la coopération et des a...
Création du comité technique : notes, correspondance, textes, 1962-1982. | Réunions de la commission administrative puis du comité technique...

Cote : 19920469/1

Période : 1962 - 1987

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service des relations internationales ; Sous-direction de la coopération et des a...
9 novembre 1984, 22 novembre 1984, 3 janvier 1985, 21 mars 1985, 26 juin 1985.

Cote : 19920469/7

Période : 1962 - 1987

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service des relations internationales ; Sous-direction de la coopération et des a...
26 septembre 1985, 11 et 12 décembre 1985, 19 décembre 1985.

Cote : 19920469/8

Période : 1962 - 1987

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service des relations internationales ; Sous-direction de la coopération et des a...
: notes, correspondance, dossiers de candidatures présentés en séances. Commission interministérielle d'examen des candidatures aux fonction...

Cote : 19920469/10-19920469/13

Période : 1962 - 1987

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service des relations internationales ; Sous-direction de la coopération et des a...
18 février 1982.

Cote : 19920469/11

Période : 1962 - 1987

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service des relations internationales ; Sous-direction de la coopération et des a...
16 juin 1982.

Cote : 19920469/12

Période : 1962 - 1987

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service des relations internationales ; Sous-direction de la coopération et des a...

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