Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delesgue, Etienne, Aimé (1821-1859)

Affiner votre recherche :

39 contenus liés

1821

Cote : 6E 2124

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
janvier - mars 1822

Cote : 6E 2125

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
avril - décembre 1822

Cote : 6E 2126

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
janvier - avril 1823

Cote : 6E 2127

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
mai - décembre 1823

Cote : 6E 2128

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
1824

Cote : 6E 2129

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
1825

Cote : 6E 2130

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
1826

Cote : 6E 2131

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
1827

Cote : 6E 2132

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
1828

Cote : 6E 2133

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel

Delesgue, Etienne, Aimé (1821-1859)

39 contenus liés

Liens