Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Azam, Alain

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Marie-Christine Blandin, présidente du Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais ; Jean-Michel Bodin, vice président Conseil régional du Centre...

Cote : 20030285/3

Période : 1997 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).
Michel Delbarre, maire de Dunkerque ; Yves Daugé, sénateur d'Indre-et-Loire.

Cote : 20030285/6

Période : 1997 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).
Marie-Noëlle Lienemann, maire d'Athis-Mons ; Gérard Longuet, président du Conseil régional de Lorraine ; Martin Malvy président du Conseil r...

Cote : 20030285/11

Période : 1997 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).
Jean-Pierre Raffarin, président du Conseil régional de Poitou-Charente ; Jacques Ralite, maire d'Aubervilliers ; Maurice Requi, conseiller g...

Cote : 20030285/12

Période : 1997 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).
Nicole Ameline, député du Calvados ; André Aschieri, député des Alpes-maritimes ; François Asensi, député de Seine-Saint-Denis ; François d'...

Cote : 20030285/1

Période : 1997 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).
Dominique Baudis, maire de Toulouse ; François Bayrou, député des Pyrénées-Atlantique ; Patrick Braouzec, maire de Saint-Denis ; Dominique B...

Cote : 20030285/4

Période : 1997 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).
Christian Cuvilliez, maire de Dieppe ; Bertrand Delanoë, maire de Paris ; Guy Drut, député de Seine-et-Marne.

Cote : 20030285/5

Période : 1997 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).
André Santini, maire d'Issy-les-Moulineaux ; Michel Sapin, président du Conseil régional du Centre ; Nicolas Sarkosy, maire de Neuilly-sur-S...

Cote : 20030285/13

Période : 1997 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).
Courriers parlementaires.

Période : 1997 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).
Jean Baggioni, président du Conseil exécutif de la Collectivité territoriale de Corse ; Michel Barnier, président du Conseil régional de la ...

Cote : 20030285/2

Période : 1997 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).

Azam, Alain

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