Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Schlosser, Ignace (notaire)

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Registre avec répertoire alphabétique, 21 mars 1798-21 septembre 1798

Cote : 7 E 20 .3/18

Période : 1798 - 1798

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, Août 1830-août 1831

Cote : 7 E 20 .3/22

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, Décembre 1839-12 juin 1840

Cote : 7 E 20 .3/33

Période : 1839 - 1840

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Répertoire chronologique

Cote : 7 E 20 .3/80

Période : 1830 - 1841

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, Avril 1845-août 1845

Cote : 7 E 20 .3/42

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, 16 novembre 1847-13 juillet 1848

Cote : 7 E 20 .3/48

Période : 1847 - 1848

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, 16 juillet 1848-avril 1849

Cote : 7 E 20 .3/49

Période : 1848 - 1849

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, Janvier 1851-9 janvier 1852

Cote : 7 E 20 .3/51

Période : 1851 - 1852

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, 5 novembre 1852-14 juin 1853

Cote : 7 E 20 .3/53

Période : 1852 - 1853

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III
Minutes, 19 juin 1854-30 avril 1855

Cote : 7 E 20 .3/55

Période : 1854 - 1855

Fonds : Etude notariale moderne de Haguenau III

Schlosser, Ignace (notaire)

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