Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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C.G.A.T.M.V. (64 à 69). Tarifs. 1964 - 1969

Cote : 19790175/4

Période : 1896 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Convention SNCF/USA. Transport Armée USA stationnée en Europe. Nov 1951 - Juin 1959 | Convention SNCF/USA. Transport Armée USA stationnée en...

Cote : 19790175/1

Période : 1896 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Convention SNCF/USA. Transport intérieur trafic international. Prestations SNCF aux forces armées. 1962 | Convention SNCF/USA. rectificatifs...

Cote : 19790175/2

Période : 1896 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Transports Armée Canadienne. Août 1956 | Transports Bundeswchr. Armée Allemande. Mai 1956 - Janv 1964 | Transports routiers internationaux. ...

Cote : 19790175/3

Période : 1896 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...
Transports fumiers de Paris. Gadoues. mars 1900 - Avr 1923 | Transports de gadoues. Ville de Marseille. Traité - Avenants. Nov 1896 - Nov 19...

Cote : 19790175/5

Période : 1896 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...

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