Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes

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Pupilles de la nation

Cote : 1761 W 1-8

Période : 1934 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes
Registre denier des pupilles de la nation. Carnet sommaire des droits constatés.

Cote : 1761 W 1

Période : 1942 - 1954

Fonds : Bordereau de versement du service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes
Registre denier des pupilles de la nation. Livre des comptes individuels.

Cote : 1761 W 2

Période : 1942 - 1954

Fonds : Bordereau de versement du service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes
Registre denier des pupilles de la nation. Registre des biens.

Cote : 1761 W 3

Période : 1941 - 1953

Fonds : Bordereau de versement du service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes
Registre des pupilles de la nation.

Cote : 1761 W 5

Période : 1939 - 1945

Fonds : Bordereau de versement du service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes
Registre d'adoptions de 1934 à 1951 et de 1950 à 1968. Registre de contrôle des pupilles de la nation de 1951 à 1965 et de 1969 à 1974. Regi...

Cote : 1761 W 6

Période : 1934 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes
Registre des cartes du combattant (n°1 à 11334).

Cote : 1761 W 9

Période : 1928 - 1974

Fonds : Bordereau de versement du service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes
Décisions préfectorales concernant la carte du combattant.

Cote : 1761 W 11

Période : 1950 - 1990

Fonds : Bordereau de versement du service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes
Rapports et statistiques.

Cote : 1761 W 13

Période : 1936 - 1955

Fonds : Bordereau de versement du service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes
Conseil départemental

Cote : 1761 W 16-27

Période : 1954 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes

Service départemental des anciens combattants des Hautes-Alpes

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