Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fressinaud, André, François Aristide (notaire)

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1852

Cote : 6E 5132

Période : 1852 - 1852

Fonds : Minutier des notaires de Grand-Bourg
1854

Cote : 6E 5136

Période : 1854 - 1854

Fonds : Minutier des notaires de Grand-Bourg
1855

Cote : 6E 5139

Période : 1855 - 1855

Fonds : Minutier des notaires de Grand-Bourg
1857

Cote : 6E 5145

Période : 1857 - 1857

Fonds : Minutier des notaires de Grand-Bourg
1857

Cote : 6E 5147

Période : 1857 - 1857

Fonds : Minutier des notaires de Grand-Bourg
1858

Cote : 6E 5148

Période : 1858 - 1858

Fonds : Minutier des notaires de Grand-Bourg
1859

Cote : 6E 5151

Période : 1859 - 1859

Fonds : Minutier des notaires de Grand-Bourg
1859

Cote : 6E 5153

Période : 1859 - 1859

Fonds : Minutier des notaires de Grand-Bourg
1861

Cote : 6E 5157

Période : 1861 - 1861

Fonds : Minutier des notaires de Grand-Bourg
1862

Cote : 6E 5160

Période : 1862 - 1862

Fonds : Minutier des notaires de Grand-Bourg

Fressinaud, André, François Aristide (notaire)

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