Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chèvre, André (1...-1759 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

31 décembre 1709

Date de décès :

7 novembre 1726

Description :

D'abord principal clerc de Pierre Savalette son frère, François Nicolas, lui succède mort en janvier 1759

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Chèvre, André

5 contenus liés

Achat de charge par André Chèvre, principal clerc de Pierre Savalete et Guillaume de Laleu, notaires au Châtelet, à François Clignet, aussi ...

Cote : MC/ET/CV/1011

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre SAVALETE, 11 juin 1670 - 10 avril 1722 (étude CV)
Vente de charge par François Clignet, notaire au Châtelet, à André Chèvre, principal clerc de Pierre Savalette et Guillaume de Laleu, notair...

Cote : MC/ET/CV/1011

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre SAVALETE, 11 juin 1670 - 10 avril 1722 (étude CV)
Minutes et répertoires du notaire André CHÈVRE, janvier 1710 - 7 novembre 1726 (étude XLV)

Cote : MC/ET/XLV/324 - MC/ET/XLV/407, MC/RE/XLV/4

Période : 1710 - 1726
Images du répertoire du notaire André Chèvre pour l'étude XLV

Cote : MC/RE/XLV/4

Période : 1710 - 1726
CHÈVRE, André

Cote : V/1/305

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Chèvre, André (1...-1759 ; notaire ; exerce à Paris)

5 contenus liés

Liens