Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marcel, LA CONDAMINE André

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Pontaix. - Étude de Maître Marcel (LA CONDAMINE André) : minutes (1770-1772).

Cote : 2 E 5437

Période : 1770 - 1772

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Marcel (LA CONDAMINE André) : minutes (1777-1779).

Cote : 2 E 5440

Période : 1777 - 1779

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Marcel (LA CONDAMINE André) : minutes (1779-1782).

Cote : 2 E 5441

Période : 1779 - 1782

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Marcel (LA CONDAMINE André) : minutes (1784-1786).

Cote : 2 E 5443

Période : 1784 - 1786

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Marcel (LA CONDAMINE André) : minutes (1791-1793).

Cote : 2 E 5445

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Marcel (LA CONDAMINE André) : minutes (1772-1774).

Cote : 2 E 5438

Période : 1772 - 1774

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Marcel (LA CONDAMINE André) : minutes (1774-1777).

Cote : 2 E 5439

Période : 1774 - 1777

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Marcel (LA CONDAMINE André) : minutes (1782-1784).

Cote : 2 E 5442

Période : 1782 - 1784

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Marcel (LA CONDAMINE André) : minutes (1786-1788).

Cote : 2 E 5444

Période : 1786 - 1788

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Marcel, LA CONDAMINE André

9 contenus liés

Liens